L.T. - AQUA +, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4385365
Date de dépôt :
31/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2027
Présentation de la marque ELMER
Déposée par voie électronique le 31 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T. - AQUA +
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ELMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-38 du 22 septembre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T. - AQUA + domicilié(e) 2 rue Gutenberg - 16440 - Roullet-Saint-Estèphe - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 842 151 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Julie HALLER domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.
La marque ELMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.T. - AQUA +, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue Gutenberg - 16440 - Roullet-Saint-Estèphe - France - SIREN 382842151
IPSIDE, Mme. Julie HALLER - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Installations et appareils de distribution d'eau. Installations et appareils sanitaires et de chauffage. Appareils ou installations de climatisation. Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau et conduite d'eau ; chauffe-eau à gaz, sèche-mains pour lavabo, appareils de chauffage et de séchage pour salle de bain ; sécurité chauffe-eau (parties d'installation de chauffe-eau) ; groupes de sécurité pour appareils de production d'eau chaude ; groupes de sécurité pour chauffe-eau (parties constitutives) ; soupapes de sûreté (parties d'installation de chauffage) ; limiteurs de sécurité thermostatiques ; vases sanitaires d'expansion (parties d'installation de chauffage) ; réservoirs d'eau sous pression ; entonnoirs siphon ; appareils de sécurité hydraulique et thermique pour appareils et installations sanitaires et de distributeurs d'eau ; réducteurs de pression ; installation de conduite d'eau ; vannes thermostatiques (partie d'installation de chauffage). Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; chasses d'eau ; réservoirs de chasse d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; bouchons de radiateurs ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour les conduites d'eau et de gaz. Bouches à eau, bouches d'arrosage. Collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (parties d'installations de chauffage). Purgeurs d'air. Circulateurs d'eau pour chauffage. Vases d'expansion (parties d'installations de chauffage). Soupapes de sûreté (parties d'installations de chauffage). Filtres parties d'installations domestiques, filtres fioul. Purgeurs. Pompes à chaleur. Pompes sanitaires. Robinets pour installations sanitaires et parties de ceux-ci telles que têtes, becs, rosaces, aérateurs et corps, robinetterie pour les sanitaires et la cuisine ; robinets mélangeurs pour eau chaude/froide ; robinets de vidange et de trop-plein robinets numériques ; robinets pilotés par le contact ; robinets et soupapes encastrés ; robinets temporisés ; appareils pour le vidage et le débordement des bains ; robinetterie à fermeture automatique ; robinets pour lavabos, pour baignoires, pour douches ; robinetterie pour douches ; dispositifs pour douches ; tuyères de pulvérisation et têtes de vaporisation (parties constitutives de robinetterie) ; batteries pour les lavabos, baignoires, douches et bidets ; douches, douchettes et douches fixes, douches à main et au plafond, systèmes de douches, tous composés d'une combinaison de douches et de douchettes fixées sur un support commun ; flexibles de douche ; barre de douche ; bacs de douche, cabines de douche et de bain ; Receveurs de douche ; garnitures de baignoires ; fonds de douche ou de baignoire ; colonnes de douche ; arrivées et écoulements d'eau ; mitigeurs mono commande ; robinetterie à double commande ; robinetterie à thermostats, mitigeurs thermostatiques ; dispositifs et valves d'économie d'énergie et d'eau destinées à être reliées aux conduites d'eau et aux installations sanitaires ; accessoires de tuyauterie d'eau à fermeture automatique (pièces détachées d'installation de conduite d'eau). Dispositifs de fixation de robinetterie et de conduites de distribution d'eau et autres fluides. Eviers, lavabos, baignoires, bidets ; parois de cabines de douche [pare-douches] ; tablettes d'éviers et de lavabos, siphons ; bidets ; toilettes [W.C.], urinoirs ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] ; cuvettes et réservoirs de chasse d'eau pour W.-C ; chasses d'eau ; installations de sauna ; spas. Supports, tuyaux et raccords de tuyaux pour ces douches ; Batteries d'éviers ; Mélangeurs ; Vannes mélangeuses, vannes d'arrêt, arrivées et évacuations d'eau (robinets sanitaires).Vannes de douche ; Mélangeurs de douche ; Valves de commande de douche ; Soupapes comme pièces d'installations sanitaires ; Soupapes régulatrices du niveau d'eau ; tuyaux d'alimentation d'eau pour installations sanitaires, canalisations d'eau, tuyaux (pièces d'installations sanitaires), soupapes de sécurité (pièces d'installations sanitaires), valves de décompression (pièces d'installations sanitaires), valves d'arrêt d'eau (pièces d'installations sanitaires) ;
Meubles pour salles de bains, armoires de salle de bains ; armoires de toilette et armoires à pharmacie ; meubles de rangement pour lavabos ; glaces (miroirs), cadres, plans de toilette (meubles), cadres (meubles), étagères, plans de travail (meubles) et crédences , plans de toilette (meubles) ; porte-serviettes (meubles) ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; crochets non métalliques pour salles de bains ; patères pour serviettes et/ou peignoirs ; séchoirs à vêtements ; caillebotis non métalliques ; portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles et boutons de portes (ni en métal, ni en porcelaine) ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; tiroirs ; moulures pour cadres (encadrement) ; pièces d'ameublement ; plans de travail et crédences non métalliques ; serrurerie non métalliques (autres qu'électriques) ; ferrures d'assemblage pour meubles pour salles de bain et cabinets de toilettes ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; siphons (valves) en plastique, soupapes de conduites d'eau en plastique ;
Porte-serviettes (anneaux ou barres) ; porte-gants de toilette ; porte-verres ; portes savons ; boites à savons ; distributeurs de savons ; gobelets ; gobelets en papier ou en matière plastique ; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; anneaux et barres porte-serviette ; porte-brosses à dents ; porte-éponges, distributeurs de papier ; distributeurs de papier WC ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; distributeurs de papier essuie-mains ; porte-peignoirs ; porte-blaireau ; brocs ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; distributeurs de serviettes en papier ; étendoir à linge ; nécessaires de toilette ; pulvérisateur et vaporisateur de parfum ; brûle-parfums ; poubelles. Verrerie non comprise dans d'autres classes, à savoir : verre brut et mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre imprimé (autres que pour la construction) ; verres émaillés opaques ou translucides (autres que pour la construction) ; verres laqués (autres que pour la construction) ; verres sérigraphiés (autres que pour la construction) ; verres peints (autres que pour la construction) ; verre brut et mi ouvré également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d'installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de douche.
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